Mentions Légales et
Conditions Générales d'Utilisation
Article 1 – Informations légales
Site internet : www.antoine-casanova.fr
Éditeur : Antoine Casanova E.I.
Adresse : Avenue du Maréchal Lyautey, Résidence Empire Bâtiment D1, 20090 Ajaccio, France
Téléphone : 06 32 33 87 31
Email : contact@antoine-casanova.fr
SIRET : 350 389 862 00045
Responsable de publication : Antoine Casanova
Statut : Entrepreneur individuel
Hébergement :
INFOMANIAK – Les Acacias, Genève, Suisse
Réalisation du site : SAS PERCEZ – www.osez-percer.com – 78730 St Arnoult en Yvelines, France
Article 2 – Accès au site
L’accès au site est réservé à un usage personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site ou ses contenus à des fins commerciales, politiques, publicitaires, ou pour toute forme de sollicitation, y compris l’envoi de courriels non sollicités.
Article 3 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit de l’éditeur.
Article 4 – Gestion du site
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou suspendre l’accès au site, de supprimer tout contenu susceptible d’en perturber le fonctionnement ou d’enfreindre la législation, ou encore de procéder à des mises à jour.
Article 5 – Responsabilités
L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de panne, interruption, ou dysfonctionnement du site. Vous êtes seul responsable de l’équipement utilisé et des données consultées. L’éditeur décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l’usage du site.
Article 6 – Liens hypertextes
Les liens vers ce site sont autorisés. Toutefois, tout lien devra être retiré sur simple demande. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers liés.
Article 7 – Données personnelles
Ce site ne collecte pas de données personnelles sans votre consentement explicite. Pour toute information complémentaire sur vos droits, vous pouvez consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.
Article 8 – Cookies
Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies. En poursuivant votre navigation, vous acceptez leur usage pour une durée de 13 mois. Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.
Article 9 – Représentation des contenus
Les textes, images et éléments présents sur ce site sont donnés à titre illustratif. Ils ne constituent pas un engagement contractuel.
Article 10 – Loi applicable
Le présent site est régi par la législation française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.
Article 11 – Contact
Pour toute question ou demande d'information, vous pouvez écrire à :
📧 contact@antoine-casanova.fr
📞 06 32 33 87 31